B 1-2 Délibérations du Conseil général., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Valbroye (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz, 1444-1960 (Fonds)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité. \ Dossier du Conseil de régie et administration communale., 1937-1949 (Indéterminé en dessous du fonds)
B 1-2 Délibérations du Conseil général., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
B 3 Délibérations du Conseil général., 1906-1941 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
B 1-2
Titre:
Délibérations du Conseil général.
Dates:
Date indéterminée
Période de création:
Aucune indication
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
Absents en 1989.
Descripteurs
Entrées:
CONSEIL GENERAL (Matières\C)
CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
DEBAT (Matières\D)
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAL OU GENERAL (Matières\D)
DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
DELIBERATION (Matières\D)
LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
PROCES-VERBAL (Matières\P)
Cerniaz (Lieux\C)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=25266
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