U 84 Affaires judiciaires. \ Annonce de renonciation à la poursuite de la rénovation, suite au décès du commissaire., 1769 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U 84
Titre:Affaires judiciaires.
Annonce de renonciation à la poursuite de la rénovation, suite au décès du commissaire.
Dates:1769 - 1769
Période de création:1769
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:14 octobre.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  COMMISSAIRE (Matières\C)
  DECES (Matières\D)
  ETAT CIVIL (Matières\E)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MORT (Matières\M)
  POURSUITE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Carrouge (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=25245
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961