L 1 Règlements municipaux. \ Police d'abonnement pour le service des eaux., 1929 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Bussigny-près-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne, 1324-1960 (Fonds)
K 2 Domaines communaux. \ Plan d'aménagement des forêts communales., 1931 (Indéterminé en dessous du fonds)
L 1 Règlements municipaux. \ Police d'abonnement pour le service des eaux., 1929 (Indéterminé en dessous du fonds)
L 2 Règlements municipaux. \ Règlement des égouts., 1930 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
L 1
Titre:
Règlements municipaux.
Police d'abonnement pour le service des eaux.
Dates:
1929 - 1929
Période de création:
1929
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
EAU (Matières\E)
LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
REGLEMENT (Matières\R)
SERVICE DES EAUX (Matières\S)
SERVICES INDUSTRIELS (Matières\S)
Bussigny-près-Lausanne (Lieux\B)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=24585
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