U Affaires judiciaires. \ Litige entre Aubonne et Buchillon à propos de l'entretien des pauvres non bourgeois., 1751-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Buchillon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Buchillon Fonds d'archives de la commune de Buchillon, 1408-1960 (Fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige entre Allaman et Buchillon, la commune d'Allaman expose contre les bourgeois et habitants de Buchillon et les maisons des Grands Bois que sans droit ni licence, de dépendants qu'ils étaient anciennement de celle d'Allaman, ils se sont formés en communauté particul$ U Affaires judiciaires. \ Litige entre Allaman et Buchillon, la commune d'Allaman expose contre les bourgeois et habitants de Buchillon et les maisons des Grands Bois que sans droit ni licence, de dépendants qu'ils étaient anciennement de celle d'Allaman, ils se sont formés en communauté particul
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige entre Aubonne et Buchillon à propos de l'entretien des pauvres non bourgeois., 1751-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige entre Aubonne et Buchillon à propos de l'entretien des pauvres non bourgeois., 1751-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Le tuteur des hoirs d'Albert Champoud des Grands-Bois se plaint au syndic de Buchillon de vouloir renvoyer la fille Champoud, actuellement à Villars-sous-Yens, à Cossonay, dont elle est bourgeoise, vives protestations de l'assesseur Roux en cette matière., 1825 (Indéterm$ U Affaires judiciaires. \ Le tuteur des hoirs d'Albert Champoud des Grands-Bois se plaint au syndic de Buchillon de vouloir renvoyer la fille Champoud, actuellement à Villars-sous-Yens, à Cossonay, dont elle est bourgeoise, vives protestations de l'assesseur Roux en cette matière., 1825 (Indéterm

Zone d'identification
Cote:	U
Titre:	Affaires judiciaires. Litige entre Aubonne et Buchillon à propos de l'entretien des pauvres non bourgeois.
Dates:	1751 - 1800
Période de création:	1751 - 1800
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Datation approximative.

Descripteurs

Entrées:

AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)

BOURGEOIS (Matières\B)

COMMUNIER (Matières\C)

INDIGENCE (Matières\I)

INDIGENT (Matières\I)

JUSTICE (Matières\J)

LITIGE (Matières\L)

PAUVRE (Matières\P)

PAUVRETE (Matières\P)

PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)

PROCES (Matières\P)

Buchillon (Lieux\B)

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U Affaires judiciaires. \ Litige entre Aubonne et Buchillon à propos de l'entretien des pauvres non bourgeois., 1751-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)

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