E 1 Conventions, titres, droits communaux. \ Obligation en faveur du lieutenant Chaubert d'Aubonne pour la commune, portant sur une somme de 220 florins., 1755 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Obligation en faveur du lieutenant Chaubert d'Aubonne pour la commune, portant sur une somme de 220 florins.
Dates:1755 - 1755
Période de création:1755
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:6 août.
 

Descripteurs

Entrées:  Bougy-Villars (Lieux\B)
  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
  PRET (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=22339
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961