E 135 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions pour la fourniture des matériaux de recharge pour les routes cantonales d'Orbe au Val de Travers et d'Yverdon à Pontarlier., 1884 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 135
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Conventions pour la fourniture des matériaux de recharge pour les routes cantonales d'Orbe au Val de Travers et d'Yverdon à Pontarlier.
Dates:1884 - 1884
Période de création:1884
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:25 novembre 1884.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ROUTE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196618
 

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