E 118 Conventions, titres et droits communaux. \ Procès-verbal des parcelles de terrain vendues par la commune de Vuiteboeuf à divers particuliers et en divers lieux., 1864 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 118
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Procès-verbal des parcelles de terrain vendues par la commune de Vuiteboeuf à divers particuliers et en divers lieux.
Dates:1864 - 1864
Période de création:1864
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:13 janvier 1864.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BUISSON (Matières\B)
  BROUSSAILLE (Matières\B)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  TERRAIN INCULTE (Matières\T)
  TERRAIN (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196596
 

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