E Conventions. \ Extrait du registre de la petite commune de Vugelles concernant l'assermentation au poste de secrétaire de l'administration de Vugelles du sieur François Jaccard, domicilié à Vugelles, en remplacement de Georges Viguet, démissionnaire ; signé par le président, Louis Clément., 184

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vugelles-La Mothe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vugelles-La Mothe Fonds d'archives de la commune de Vugelles-La Mothe, 1633-1960 (Fonds)
      - $E Conventions. \ Le préfet du district d'Yverdon envoie au président de la Commission de l'administration particulière des biens du hameau de Vugelles une réclamation concernant la distribution des bois, ainsi qu'au retard qu'elle apporte à l'établissement d'un chemin qui lui a été ordonné précéd$ E Conventions. \ Le préfet du district d'Yverdon envoie au président de la Commission de l'administration particulière des biens du hameau de Vugelles une réclamation concernant la distribution des bois, ainsi qu'au retard qu'elle apporte à l'établissement d'un chemin qui lui a été ordonné précéd
      - $E Conventions. \ Extrait du registre de la petite commune de Vugelles concernant l'assermentation au poste de secrétaire de l'administration de Vugelles du sieur François Jaccard, domicilié à Vugelles, en remplacement de Georges Viguet, démissionnaire ; signé par le président, Louis Clément., 184$ E Conventions. \ Extrait du registre de la petite commune de Vugelles concernant l'assermentation au poste de secrétaire de l'administration de Vugelles du sieur François Jaccard, domicilié à Vugelles, en remplacement de Georges Viguet, démissionnaire ; signé par le président, Louis Clément., 184
      - $E Conventions. \ Lettre du régent François Besson adressé à la sous-commission d'inspection de l'école de Vugelles relevant que l'école de Vugelles, est, comme chacun sait, mal meublée et qu'il n'y reste que quelques livres "sans que cela retombe dans l'ancienne routine" ; le régent regrette égal$ E Conventions. \ Lettre du régent François Besson adressé à la sous-commission d'inspection de l'école de Vugelles relevant que l'école de Vugelles, est, comme chacun sait, mal meublée et qu'il n'y reste que quelques livres "sans que cela retombe dans l'ancienne routine" ; le régent regrette égal

Zone d'identification
Cote:	E
Titre:	Conventions. Extrait du registre de la petite commune de Vugelles concernant l'assermentation au poste de secrétaire de l'administration de Vugelles du sieur François Jaccard, domicilié à Vugelles, en remplacement de Georges Viguet, démissionnaire ; signé par le président, Louis Clément.
Dates:	1843 - 1843
Période de création:	1843
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds