B Conventions, titres, droits communaux. \ Parchemin concernant la Confrérie du Saint-Esprit., 1514 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Parchemin concernant la Confrérie du Saint-Esprit.
Dates:1514 - 1514
Période de création:1514
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:25 mars 1514 - Acte signé Saturnin Ruffy, notaire avec paraphe.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  CONFRERIE DU SAINT-ESPRIT (Matières\C)
  CONFRERIE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Villette (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=195340
 

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