Q 53 Communs de la plaine. \ Imbannisation des fins. \ Projet de règlement au sujet de l'imbannisation de la Fin de Cors, pour être observé par les communes de Villeneuve et Noville., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $Q 52 Communs de la plaine. \ Imbannisation des fins. \ Procès et sentence gouvernale dans le litige entre ceux de Villeneuve et ceux de Noville, de la Grande Fin rière ledit Noville, sans la participation et consentement de ceux de Villeneuve leur concommuniers., 1685 (Indéterminé en dessous du$ Q 52 Communs de la plaine. \ Imbannisation des fins. \ Procès et sentence gouvernale dans le litige entre ceux de Villeneuve et ceux de Noville, de la Grande Fin rière ledit Noville, sans la participation et consentement de ceux de Villeneuve leur concommuniers., 1685 (Indéterminé en dessous du
      - $Q 53 Communs de la plaine. \ Imbannisation des fins. \ Projet de règlement au sujet de l'imbannisation de la Fin de Cors, pour être observé par les communes de Villeneuve et Noville., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ Q 53 Communs de la plaine. \ Imbannisation des fins. \ Projet de règlement au sujet de l'imbannisation de la Fin de Cors, pour être observé par les communes de Villeneuve et Noville., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Q 54 Communs de la plaine. \ Passations à clos et à record. \ Passation à clos, faite à perpétuité, en faveur de Pierre et Nicod Maczon, frères de Veytaux, par la ville et communauté de Villeneuve, d'une pièce de pré située rière Villeneuve, au pied de la Fin de Cors, lieudit En Pereret., 1471 ($ Q 54 Communs de la plaine. \ Passations à clos et à record. \ Passation à clos, faite à perpétuité, en faveur de Pierre et Nicod Maczon, frères de Veytaux, par la ville et communauté de Villeneuve, d'une pièce de pré située rière Villeneuve, au pied de la Fin de Cors, lieudit En Pereret., 1471 (

Zone d'identification
Cote:	Q 53
Titre:	Communs de la plaine. Imbannisation des fins. Projet de règlement au sujet de l'imbannisation de la Fin de Cors, pour être observé par les communes de Villeneuve et Noville.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds