B 3 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. \ 1) 1294 (copie de B1) ; 2) 1379, mai 18, confirmation du privilège cité en B1 par le comte Amédée de Savoie., 1294-1379 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $B 2 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. \ Deux titres originaux attachés ensemble. \ 1) 1294 (copie de B1) ; 2) 1379, mai 18, confirmation du privilège cité en B1 par le comte Amédée de Savoie., 1294-1379 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 2 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. \ Deux titres originaux attachés ensemble. \ 1) 1294 (copie de B1) ; 2) 1379, mai 18, confirmation du privilège cité en B1 par le comte Amédée de Savoie., 1294-1379 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $B 3 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. \ 1) 1294 (copie de B1) ; 2) 1379, mai 18, confirmation du privilège cité en B1 par le comte Amédée de Savoie., 1294-1379 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 3 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. \ 1) 1294 (copie de B1) ; 2) 1379, mai 18, confirmation du privilège cité en B1 par le comte Amédée de Savoie., 1294-1379 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $B 4/1 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. \ Ordre du comte de Savoie de lever la saisie des biens meubles et créances de feu Perrod d'Yvorne Bourgeois de Villeneuve sous le prétexte d'avoir durant sa vie exercé l'usure et fait des contrat usuraires et de remettre lesdits biens aux hé$ B 4/1 Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. \ Ordre du comte de Savoie de lever la saisie des biens meubles et créances de feu Perrod d'Yvorne Bourgeois de Villeneuve sous le prétexte d'avoir durant sa vie exercé l'usure et fait des contrat usuraires et de remettre lesdits biens aux hé

Zone d'identification
Cote:	B 3
Titre:	Privilèges particuliers : par rapport à l'usure. 1) 1294 (copie de B1) ; 2) 1379, mai 18, confirmation du privilège cité en B1 par le comte Amédée de Savoie.
Dates:	1294 - 1379
Période de création:	1294 - 1379
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds