E 494 Actes et titres. \ Mandat de citation devant le Juge de paix pour Jean-Louis Cuérel l'aîné et Jean-Louis Cuérel le jeune., 1818 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 494
Titre:Actes et titres.
Mandat de citation devant le Juge de paix pour Jean-Louis Cuérel l'aîné et Jean-Louis Cuérel le jeune.
Dates:1818 - 1818
Période de création:1818
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:24 juillet.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  JUGE DE PAIX (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  MANDAT DE COMPARUTION (Matières\M)
  Villars-Sainte-Croix (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=193773
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961