A 6 Procès-verbaux de la Municipalité. \ Livre de registre pour la Municipalité, avec des réceptions des arrêtés., 1816-1823 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A 6
Titre:Procès-verbaux de la Municipalité.
Livre de registre pour la Municipalité, avec des réceptions des arrêtés.
Dates:1816 - 1823
Période de création:1816 - 1823
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Voir également le registre du Conseil général car tout est mélangé.
 

Descripteurs

Entrées:  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  DECISION (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  RECEPTION (Matières\R)
  Villars-Sainte-Croix (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=193405
 

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