F 50 Contentieux, affaires judiciaires. \ Différend entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Maître Isaac Jaquier, fon-deur à Lausanne, de l'autre, au sujet de la fonte d'une cloche., 1665-1666 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $F 49 Contentieux, affaires judiciaires. \ Litige entre les Communes de la Terre de Romainmôtier et celle de Vallorbe à propos de bois coupé par cette dernière en la Côte, au-dessus des maisons des Truan, soit à l'Haut de Chaux; banalisation de cette forêt; 2 sceaux baillivaux., 1659 (Indéterminé$ F 49 Contentieux, affaires judiciaires. \ Litige entre les Communes de la Terre de Romainmôtier et celle de Vallorbe à propos de bois coupé par cette dernière en la Côte, au-dessus des maisons des Truan, soit à l'Haut de Chaux; banalisation de cette forêt; 2 sceaux baillivaux., 1659 (Indéterminé
      - $F 50 Contentieux, affaires judiciaires. \ Différend entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Maître Isaac Jaquier, fon-deur à Lausanne, de l'autre, au sujet de la fonte d'une cloche., 1665-1666 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F 50 Contentieux, affaires judiciaires. \ Différend entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Maître Isaac Jaquier, fon-deur à Lausanne, de l'autre, au sujet de la fonte d'une cloche., 1665-1666 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $F 51 Contentieux, affaires judiciaires. \ Fragment de procédure entre la commune de Vallorbe et Philippe Glardon, d'une part, et Vincent Poix de la Ferrière-sous-Jougne, de l'autre, au sujet des anticipations dont ce dernier s'était rendu coupable sur la propriété dudit Glardon sise en deça de la$ F 51 Contentieux, affaires judiciaires. \ Fragment de procédure entre la commune de Vallorbe et Philippe Glardon, d'une part, et Vincent Poix de la Ferrière-sous-Jougne, de l'autre, au sujet des anticipations dont ce dernier s'était rendu coupable sur la propriété dudit Glardon sise en deça de la

Zone d'identification
Cote:	F 50
Titre:	Contentieux, affaires judiciaires. Différend entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Maître Isaac Jaquier, fon-deur à Lausanne, de l'autre, au sujet de la fonte d'une cloche.
Dates:	1665 - 1666
Période de création:	1665 - 1666
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds