E 652 Droits communaux. \ Procès-verbal de la séance réunissant les Municipalités des communes de Vallorbe, Ballaigues et Vaulion au sujet de la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de ces trois communes., 1954 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 651 Droits communaux. \ Echange immobilier par lequel la Commune de Vallorbe acquiert de Alfred-Emile et Marcel Truan, tous deux à Vallorbe, d'où originaires, les parcelles suivantes sises au lieu-dit Les Prés-sous-Ville; du 5980 folio 79, verger 195 m2; du 5983 folio 79, jardin 131 m2; en cont$ E 651 Droits communaux. \ Echange immobilier par lequel la Commune de Vallorbe acquiert de Alfred-Emile et Marcel Truan, tous deux à Vallorbe, d'où originaires, les parcelles suivantes sises au lieu-dit Les Prés-sous-Ville; du 5980 folio 79, verger 195 m2; du 5983 folio 79, jardin 131 m2; en cont
      - $E 652 Droits communaux. \ Procès-verbal de la séance réunissant les Municipalités des communes de Vallorbe, Ballaigues et Vaulion au sujet de la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de ces trois communes., 1954 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 652 Droits communaux. \ Procès-verbal de la séance réunissant les Municipalités des communes de Vallorbe, Ballaigues et Vaulion au sujet de la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de ces trois communes., 1954 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 653 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe des Chemins de fer féféraux suisses (CFF), la parcelle numéro 5525 folio 76, en nature de pré, au lieu-dit Sous la Gare, d'une superficie de 410 m2, cédée gratuitement; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et portant le numé$ E 653 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe des Chemins de fer féféraux suisses (CFF), la parcelle numéro 5525 folio 76, en nature de pré, au lieu-dit Sous la Gare, d'une superficie de 410 m2, cédée gratuitement; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et portant le numé

Zone d'identification
Cote:	E 652
Titre:	Droits communaux. Procès-verbal de la séance réunissant les Municipalités des communes de Vallorbe, Ballaigues et Vaulion au sujet de la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de ces trois communes.
Dates:	1954 - 1954
Période de création:	1954
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds