E 650 Droits communaux. \ Convention d'abornement entre les com-munes de Vallorbe et de l'Abbaye délimitant le domaine public au lieu-dit Les Epoisats., 1954 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 649 Droits communaux. \ Echange par lequel la Commune de Vallorbe acquiert de Gustave-Henri-François Fombarlet, en nature de champ au lieu-dit Les Fontaines, 350 m2 de terrain de la parcelle 5458, folio 80; de son côté, la Commune de Vallorbe cède à Gustave Fombarlet, au même lieu, 300 m2 en na$ E 649 Droits communaux. \ Echange par lequel la Commune de Vallorbe acquiert de Gustave-Henri-François Fombarlet, en nature de champ au lieu-dit Les Fontaines, 350 m2 de terrain de la parcelle 5458, folio 80; de son côté, la Commune de Vallorbe cède à Gustave Fombarlet, au même lieu, 300 m2 en na
      - $E 650 Droits communaux. \ Convention d'abornement entre les com-munes de Vallorbe et de l'Abbaye délimitant le domaine public au lieu-dit Les Epoisats., 1954 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 650 Droits communaux. \ Convention d'abornement entre les com-munes de Vallorbe et de l'Abbaye délimitant le domaine public au lieu-dit Les Epoisats., 1954 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 651 Droits communaux. \ Echange immobilier par lequel la Commune de Vallorbe acquiert de Alfred-Emile et Marcel Truan, tous deux à Vallorbe, d'où originaires, les parcelles suivantes sises au lieu-dit Les Prés-sous-Ville; du 5980 folio 79, verger 195 m2; du 5983 folio 79, jardin 131 m2; en cont$ E 651 Droits communaux. \ Echange immobilier par lequel la Commune de Vallorbe acquiert de Alfred-Emile et Marcel Truan, tous deux à Vallorbe, d'où originaires, les parcelles suivantes sises au lieu-dit Les Prés-sous-Ville; du 5980 folio 79, verger 195 m2; du 5983 folio 79, jardin 131 m2; en cont

Zone d'identification
Cote:	E 650
Titre:	Droits communaux. Convention d'abornement entre les com-munes de Vallorbe et de l'Abbaye délimitant le domaine public au lieu-dit Les Epoisats.
Dates:	1954 - 1954
Période de création:	1954
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds