E 624 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Monsieur Robert Matthey, agissant au nom de a) Olive-Anna fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autorisée de Robert-Alphonse Dupertuis; b) Marguerite-Victoire Louis-Sylvie fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autori-sée d'Angelo Pedr

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 623 Droits communaux. \ Vente de la Bourse des pauvres de la Commune de Vallorbe à Aloïs fils d'Emile Rod de la propriété dite de l'Hôpital, sise au lieu-dit Les Revinnoz, à savoir; parcelle 2714 folio 10, bâtiment 347 m2; parcelle 2715 folio 10, place 54 m2; parcelle 2716 folio 10, champ 479 m$ E 623 Droits communaux. \ Vente de la Bourse des pauvres de la Commune de Vallorbe à Aloïs fils d'Emile Rod de la propriété dite de l'Hôpital, sise au lieu-dit Les Revinnoz, à savoir; parcelle 2714 folio 10, bâtiment 347 m2; parcelle 2715 folio 10, place 54 m2; parcelle 2716 folio 10, champ 479 m
      - $E 624 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Monsieur Robert Matthey, agissant au nom de a) Olive-Anna fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autorisée de Robert-Alphonse Dupertuis; b) Marguerite-Victoire Louis-Sylvie fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autori-sée d'Angelo Pedr$ E 624 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Monsieur Robert Matthey, agissant au nom de a) Olive-Anna fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autorisée de Robert-Alphonse Dupertuis; b) Marguerite-Victoire Louis-Sylvie fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autori-sée d'Angelo Pedr
      - $E 625 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe d'Alfred Vallotton au nom de son pupille Jean Matthey, de la parcelle numéro 1328, folio 49, en nature de bois, au lieu-dit A la Montagne, d'une superficie de 11'745 m2; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et portant le num$ E 625 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe d'Alfred Vallotton au nom de son pupille Jean Matthey, de la parcelle numéro 1328, folio 49, en nature de bois, au lieu-dit A la Montagne, d'une superficie de 11'745 m2; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et portant le num

Zone d'identification
Cote:	E 624
Titre:	Droits communaux. Acquis par la commune de Vallorbe de Monsieur Robert Matthey, agissant au nom de a) Olive-Anna fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autorisée de Robert-Alphonse Dupertuis; b) Marguerite-Victoire Louis-Sylvie fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autori-sée d'Angelo Pedrazzini; c) Gilbert-Adrien-Georges fils de Léon-Francis Matthey de l'immeuble suivant sis au lieudit Le Rosay ;parcelle 3035 folio 54, pré 918 m2, parcelle 3036 folio 54, bois 3519 m2, au total 4437 m2; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et portant le numéro 2600 de ses minutes.
Dates:	1951 - 1951
Période de création:	1951
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds