E 625 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe d'Alfred Vallotton au nom de son pupille Jean Matthey, de la parcelle numéro 1328, folio 49, en nature de bois, au lieu-dit A la Montagne, d'une superficie de 11'745 m2; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et portant le num

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 624 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Monsieur Robert Matthey, agissant au nom de a) Olive-Anna fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autorisée de Robert-Alphonse Dupertuis; b) Marguerite-Victoire Louis-Sylvie fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autori-sée d'Angelo Pedr$ E 624 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Monsieur Robert Matthey, agissant au nom de a) Olive-Anna fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autorisée de Robert-Alphonse Dupertuis; b) Marguerite-Victoire Louis-Sylvie fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autori-sée d'Angelo Pedr
      - $E 625 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe d'Alfred Vallotton au nom de son pupille Jean Matthey, de la parcelle numéro 1328, folio 49, en nature de bois, au lieu-dit A la Montagne, d'une superficie de 11'745 m2; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et portant le num$ E 625 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe d'Alfred Vallotton au nom de son pupille Jean Matthey, de la parcelle numéro 1328, folio 49, en nature de bois, au lieu-dit A la Montagne, d'une superficie de 11'745 m2; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et portant le num
      - $E 626 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe d'Adrien Frédéric et Henri-Louis feu Henri-Louis Roy l'immeuble suivant, en nature de bois; parcelle 1640, folio 48, sis au lieu-dit Vers chez Chay, 1537 m2 pour le prix de 650 francs; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et$ E 626 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe d'Adrien Frédéric et Henri-Louis feu Henri-Louis Roy l'immeuble suivant, en nature de bois; parcelle 1640, folio 48, sis au lieu-dit Vers chez Chay, 1537 m2 pour le prix de 650 francs; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et

Zone d'identification
Cote:	E 625
Titre:	Droits communaux. Acquis par la commune de Vallorbe d'Alfred Vallotton au nom de son pupille Jean Matthey, de la parcelle numéro 1328, folio 49, en nature de bois, au lieu-dit A la Montagne, d'une superficie de 11'745 m2; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et portant le numéro 2598 de ses minutes.
Dates:	1951 - 1951
Période de création:	1951
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds