E 623 Droits communaux. \ Vente de la Bourse des pauvres de la Commune de Vallorbe à Aloïs fils d'Emile Rod de la propriété dite de l'Hôpital, sise au lieu-dit Les Revinnoz, à savoir; parcelle 2714 folio 10, bâtiment 347 m2; parcelle 2715 folio 10, place 54 m2; parcelle 2716 folio 10, champ 479 m

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 622 Droits communaux. \ Promesse de vente de la Bourse des pauvres de Vallorbe à Monsieur Aloïs fils d'Emile Rod originaire de Peney, domicilié à Vallorbe, de la propriété dite l'Hôpital, sise au lieu-dit Les Revinnoz, à savoir; parcelle 2714 folio 10, bâtiment 347 m2; parcelle 2715 folio 10, p$ E 622 Droits communaux. \ Promesse de vente de la Bourse des pauvres de Vallorbe à Monsieur Aloïs fils d'Emile Rod originaire de Peney, domicilié à Vallorbe, de la propriété dite l'Hôpital, sise au lieu-dit Les Revinnoz, à savoir; parcelle 2714 folio 10, bâtiment 347 m2; parcelle 2715 folio 10, p
      - $E 623 Droits communaux. \ Vente de la Bourse des pauvres de la Commune de Vallorbe à Aloïs fils d'Emile Rod de la propriété dite de l'Hôpital, sise au lieu-dit Les Revinnoz, à savoir; parcelle 2714 folio 10, bâtiment 347 m2; parcelle 2715 folio 10, place 54 m2; parcelle 2716 folio 10, champ 479 m$ E 623 Droits communaux. \ Vente de la Bourse des pauvres de la Commune de Vallorbe à Aloïs fils d'Emile Rod de la propriété dite de l'Hôpital, sise au lieu-dit Les Revinnoz, à savoir; parcelle 2714 folio 10, bâtiment 347 m2; parcelle 2715 folio 10, place 54 m2; parcelle 2716 folio 10, champ 479 m
      - $E 624 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Monsieur Robert Matthey, agissant au nom de a) Olive-Anna fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autorisée de Robert-Alphonse Dupertuis; b) Marguerite-Victoire Louis-Sylvie fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autori-sée d'Angelo Pedr$ E 624 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Monsieur Robert Matthey, agissant au nom de a) Olive-Anna fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autorisée de Robert-Alphonse Dupertuis; b) Marguerite-Victoire Louis-Sylvie fille d'Adrien-Francis Matthey, femme autori-sée d'Angelo Pedr

Zone d'identification
Cote:	E 623
Titre:	Droits communaux. Vente de la Bourse des pauvres de la Commune de Vallorbe à Aloïs fils d'Emile Rod de la propriété dite de l'Hôpital, sise au lieu-dit Les Revinnoz, à savoir; parcelle 2714 folio 10, bâtiment 347 m2; parcelle 2715 folio 10, place 54 m2; parcelle 2716 folio 10, champ 479 m2; au total 880 m2 et parallèlement de la commune de Vallorbe au lieu-dit Les Revinnoz, à savoir; de la parcelle 2628 folio 10, pâturage 576 m2 et de la parcelle 2629 folio 10, champ 7147 m2; confirmation de la servitude d'é-gouts par collecteur instrumentée le 16 décembre 1922; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorbe et portant le numéro 5694 de ses minutes.
Dates:	1951 - 1951
Période de création:	1951
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds