E 615 Droits communaux. \ Convention entre Ferdinand Bifrare à Vallorbe, d'une part, et la Commune de Vallorbe, d'autre part, relative à l'entretien d'un muret et d'une clôture ensuite du nouvel abornement à la rue des Grottes., 1950 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 614 Droits communaux. \ Déclaration d'inscription au Registre du commerce pour le district d'Orbe de la raison sociale Caisse de secours aux ouvriers de la Société anonyme des Usines Jules Addor, le 15 février 1943., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 614 Droits communaux. \ Déclaration d'inscription au Registre du commerce pour le district d'Orbe de la raison sociale Caisse de secours aux ouvriers de la Société anonyme des Usines Jules Addor, le 15 février 1943., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 615 Droits communaux. \ Convention entre Ferdinand Bifrare à Vallorbe, d'une part, et la Commune de Vallorbe, d'autre part, relative à l'entretien d'un muret et d'une clôture ensuite du nouvel abornement à la rue des Grottes., 1950 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 615 Droits communaux. \ Convention entre Ferdinand Bifrare à Vallorbe, d'une part, et la Commune de Vallorbe, d'autre part, relative à l'entretien d'un muret et d'une clôture ensuite du nouvel abornement à la rue des Grottes., 1950 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 616 Droits communaux. \ Echange sans soulte entre la commune de Vallorbe, d'une part, et Samuel Dépraz, d'autre part, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses frères et soeurs Edmond Dépraz et Simone Ruchti-Dépraz, par lequel les enfants de Samuel Dépraz cédent à la commune 540 m2 de$ E 616 Droits communaux. \ Echange sans soulte entre la commune de Vallorbe, d'une part, et Samuel Dépraz, d'autre part, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses frères et soeurs Edmond Dépraz et Simone Ruchti-Dépraz, par lequel les enfants de Samuel Dépraz cédent à la commune 540 m2 de

Zone d'identification
Cote:	E 615
Titre:	Droits communaux. Convention entre Ferdinand Bifrare à Vallorbe, d'une part, et la Commune de Vallorbe, d'autre part, relative à l'entretien d'un muret et d'une clôture ensuite du nouvel abornement à la rue des Grottes.
Dates:	1950 - 1950
Période de création:	1950
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds