E 402 Droits communaux. \ Convention entre la Compagnie du chemin de fer Jura-Simplon, d'une part, et la Commune de Vallorbe, d'autre part, pour l'exploitation de la pierre à la carrière de l'Echelle; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 401 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe et divers particuliers pour la suppression d'un passage soit sentier public au travers des champs de la Grande Fin; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 401 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe et divers particuliers pour la suppression d'un passage soit sentier public au travers des champs de la Grande Fin; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 402 Droits communaux. \ Convention entre la Compagnie du chemin de fer Jura-Simplon, d'une part, et la Commune de Vallorbe, d'autre part, pour l'exploitation de la pierre à la carrière de l'Echelle; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 402 Droits communaux. \ Convention entre la Compagnie du chemin de fer Jura-Simplon, d'une part, et la Commune de Vallorbe, d'autre part, pour l'exploitation de la pierre à la carrière de l'Echelle; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 403 Droits communaux. \ Cession, par Alfred Glardon ingénieur, à la Commune de Vallorbe, de cinq parcelles de terre sises aux Prés-sous-Ville, qui avait été adjugées au cédant par voie d'enchères datées du même jour; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 403 Droits communaux. \ Cession, par Alfred Glardon ingénieur, à la Commune de Vallorbe, de cinq parcelles de terre sises aux Prés-sous-Ville, qui avait été adjugées au cédant par voie d'enchères datées du même jour; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 402
Titre:	Droits communaux. Convention entre la Compagnie du chemin de fer Jura-Simplon, d'une part, et la Commune de Vallorbe, d'autre part, pour l'exploitation de la pierre à la carrière de l'Echelle; acte sous seing privé.
Dates:	1902 - 1902
Période de création:	1902
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds