E 339 Droits communaux. \ Engagements par la Commune de Vallorbe envers la Société dite La Solidarité, pour le payement de subsides à quatre ressortissants dans le besoin, savoir; Ami Alexis Falcy, Alix Jaquet, Adrien-Ami Falcy et Henri Matthey; actes sous seing privé., 1888 (Indéterminé en desso

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 338 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jules Frédéric fils de François Louis Grobet fabricant de limes, de l'autre; ce dernier a cédé une petite parcelle de champ sise au Moutier (plan folio 19 du numéro 60 de l'article 3311); et la Commune a remis sept par$ E 338 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jules Frédéric fils de François Louis Grobet fabricant de limes, de l'autre; ce dernier a cédé une petite parcelle de champ sise au Moutier (plan folio 19 du numéro 60 de l'article 3311); et la Commune a remis sept par
      - $E 339 Droits communaux. \ Engagements par la Commune de Vallorbe envers la Société dite La Solidarité, pour le payement de subsides à quatre ressortissants dans le besoin, savoir; Ami Alexis Falcy, Alix Jaquet, Adrien-Ami Falcy et Henri Matthey; actes sous seing privé., 1888 (Indéterminé en desso$ E 339 Droits communaux. \ Engagements par la Commune de Vallorbe envers la Société dite La Solidarité, pour le payement de subsides à quatre ressortissants dans le besoin, savoir; Ami Alexis Falcy, Alix Jaquet, Adrien-Ami Falcy et Henri Matthey; actes sous seing privé., 1888 (Indéterminé en desso
      - $E 340 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre a) Louis Henri fils de feu David Jérémie François Truan, d'une place sise à la rue Dessus (rue de l'Ancienne-Poste) (plan folio 1 du numéro 29 de l'article 3076); prix 20 francs; b) Julie Louise Lina Vallotton femme de Je$ E 340 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre a) Louis Henri fils de feu David Jérémie François Truan, d'une place sise à la rue Dessus (rue de l'Ancienne-Poste) (plan folio 1 du numéro 29 de l'article 3076); prix 20 francs; b) Julie Louise Lina Vallotton femme de Je

Zone d'identification
Cote:	E 339
Titre:	Droits communaux. Engagements par la Commune de Vallorbe envers la Société dite La Solidarité, pour le payement de subsides à quatre ressortissants dans le besoin, savoir; Ami Alexis Falcy, Alix Jaquet, Adrien-Ami Falcy et Henri Matthey; actes sous seing privé.
Dates:	1888 - 1888
Période de création:	1888
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds