E 295 Droits communaux. \ Convention conclue entre la Commune de Vallorbe et les autres communes du district d'Orbe, au sujet de l'établissement du maître des basses-oeuvres; acte sous seing privé., 1873 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 294 Droits communaux. \ Concession accordée par la Commune de Vallorbe à Eugène Michel d'origine française pour l'éclairage par le gaz; acte signé Auguste Auberson notaire et portant le numéro 1974 de ses minutes; annexe; promesse de concession., 1872 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 294 Droits communaux. \ Concession accordée par la Commune de Vallorbe à Eugène Michel d'origine française pour l'éclairage par le gaz; acte signé Auguste Auberson notaire et portant le numéro 1974 de ses minutes; annexe; promesse de concession., 1872 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 295 Droits communaux. \ Convention conclue entre la Commune de Vallorbe et les autres communes du district d'Orbe, au sujet de l'établissement du maître des basses-oeuvres; acte sous seing privé., 1873 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 295 Droits communaux. \ Convention conclue entre la Commune de Vallorbe et les autres communes du district d'Orbe, au sujet de l'établissement du maître des basses-oeuvres; acte sous seing privé., 1873 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 296 Droits communaux. \ Convention entre la Bourse des pauvres de Vallorbe, d'une part, et Charles Clément Friedrich cordonnier à Morges, de l'autre, au sujet de l'apprentissage chez ce dernier d'Henri Grobet, élève à l'école d'Echichens; durée 2 ans et demi; acte sous seing privé., 1873 (Indét$ E 296 Droits communaux. \ Convention entre la Bourse des pauvres de Vallorbe, d'une part, et Charles Clément Friedrich cordonnier à Morges, de l'autre, au sujet de l'apprentissage chez ce dernier d'Henri Grobet, élève à l'école d'Echichens; durée 2 ans et demi; acte sous seing privé., 1873 (Indét

Zone d'identification
Cote:	E 295
Titre:	Droits communaux. Convention conclue entre la Commune de Vallorbe et les autres communes du district d'Orbe, au sujet de l'établissement du maître des basses-oeuvres; acte sous seing privé.
Dates:	1873 - 1873
Période de création:	1873
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds