E 278 Droits communaux. \ Concession accordée par la Commune de Vallorbe à Pierre Lagrifolle du droit d'exploitation de la pierre existant aux Jurats, sur le tracé du chemin de fer de Jougne à Eclépens; acte sous seing privé., 1867 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 277 Droits communaux. \ Contrats de la Compagnie du Chemin de fer de Jougne à Eclépens, d'une part, et la Commune de Vallorbe, de l'autre, pour l'acquisition des terrains nécessaires à la construction de cette ligne aux Gaudennes, aux Jurats, à la Combe du Bugnon, à la Côte de Pralioux, sur Bra$ E 277 Droits communaux. \ Contrats de la Compagnie du Chemin de fer de Jougne à Eclépens, d'une part, et la Commune de Vallorbe, de l'autre, pour l'acquisition des terrains nécessaires à la construction de cette ligne aux Gaudennes, aux Jurats, à la Combe du Bugnon, à la Côte de Pralioux, sur Bra
      - $E 278 Droits communaux. \ Concession accordée par la Commune de Vallorbe à Pierre Lagrifolle du droit d'exploitation de la pierre existant aux Jurats, sur le tracé du chemin de fer de Jougne à Eclépens; acte sous seing privé., 1867 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 278 Droits communaux. \ Concession accordée par la Commune de Vallorbe à Pierre Lagrifolle du droit d'exploitation de la pierre existant aux Jurats, sur le tracé du chemin de fer de Jougne à Eclépens; acte sous seing privé., 1867 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 279 Droits communaux. \ Transaction entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et David Jérémie Favre au Rosay, de l'autre, au sujet de la construction d'un mur entre la propriété du même Favre et celle de la commune; acte sous seing privé., 1868 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 279 Droits communaux. \ Transaction entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et David Jérémie Favre au Rosay, de l'autre, au sujet de la construction d'un mur entre la propriété du même Favre et celle de la commune; acte sous seing privé., 1868 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 278
Titre:	Droits communaux. Concession accordée par la Commune de Vallorbe à Pierre Lagrifolle du droit d'exploitation de la pierre existant aux Jurats, sur le tracé du chemin de fer de Jougne à Eclépens; acte sous seing privé.
Dates:	1867 - 1867
Période de création:	1867
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds