E 227 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jean Félix Rochat du Pont, de l'autre, au sujet de l'entretien des murs séparant la Sergniat d'avec le Mont de Cire (Mont d'Orzeires); acte sous seing privé., 1825 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 226 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et celle de Premier, de l'autre, au sujet de la construction d'un mur au lieudit sur la Côte de la Montagne; acte sous seing privé., 1824 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 226 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et celle de Premier, de l'autre, au sujet de la construction d'un mur au lieudit sur la Côte de la Montagne; acte sous seing privé., 1824 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 227 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jean Félix Rochat du Pont, de l'autre, au sujet de l'entretien des murs séparant la Sergniat d'avec le Mont de Cire (Mont d'Orzeires); acte sous seing privé., 1825 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 227 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jean Félix Rochat du Pont, de l'autre, au sujet de l'entretien des murs séparant la Sergniat d'avec le Mont de Cire (Mont d'Orzeires); acte sous seing privé., 1825 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 228 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Moïse et Frédéric Rochat de l'Epine frères de l'autre, au sujet de l'entretien des murs séparant la Sergniat d'avec le Mont de Cire (Mont d'Orzeires) et le Chalet d'Essert au lieu dit la Roche des Arcs; acte sous se$ E 228 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Moïse et Frédéric Rochat de l'Epine frères de l'autre, au sujet de l'entretien des murs séparant la Sergniat d'avec le Mont de Cire (Mont d'Orzeires) et le Chalet d'Essert au lieu dit la Roche des Arcs; acte sous se

Zone d'identification
Cote:	E 227
Titre:	Droits communaux. Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jean Félix Rochat du Pont, de l'autre, au sujet de l'entretien des murs séparant la Sergniat d'avec le Mont de Cire (Mont d'Orzeires); acte sous seing privé.
Dates:	1825 - 1825
Période de création:	1825
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds