E 167 Droits communaux. \ Convention entre Jérémie Favre et Jacob Grobet, d'une part, et Jean Truan, Jérémie Truan, Jacob et Jean François Amey frères, de l'autre, au sujet de l'entretien de la grande chaussée sise au dessous du pont de Vallorbe; témoins; Michel et Isaac Favre et David Reymond; e

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 166 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe pour laquelle agit Albert Favre et Jacob Jaquet ses gouverneurs avec le consentement de Gabriel Bulle, Pierre Clément conseillers, Jérémie Francfort, Grégoire et Pierre Jaquet, contre David et Pierre fils de Vaucher Rochat de l'$ E 166 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe pour laquelle agit Albert Favre et Jacob Jaquet ses gouverneurs avec le consentement de Gabriel Bulle, Pierre Clément conseillers, Jérémie Francfort, Grégoire et Pierre Jaquet, contre David et Pierre fils de Vaucher Rochat de l'
      - $E 167 Droits communaux. \ Convention entre Jérémie Favre et Jacob Grobet, d'une part, et Jean Truan, Jérémie Truan, Jacob et Jean François Amey frères, de l'autre, au sujet de l'entretien de la grande chaussée sise au dessous du pont de Vallorbe; témoins; Michel et Isaac Favre et David Reymond; e$ E 167 Droits communaux. \ Convention entre Jérémie Favre et Jacob Grobet, d'une part, et Jean Truan, Jérémie Truan, Jacob et Jean François Amey frères, de l'autre, au sujet de l'entretien de la grande chaussée sise au dessous du pont de Vallorbe; témoins; Michel et Isaac Favre et David Reymond; e
      - $E 168 Droits communaux. \ Confirmation par LLEE de Berne de la franchise du droit de péage accordée à la Commune de Vallorbe en date du 29 novembre 1671, pour les fers non travaillés venant de Bourgogne., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 168 Droits communaux. \ Confirmation par LLEE de Berne de la franchise du droit de péage accordée à la Commune de Vallorbe en date du 29 novembre 1671, pour les fers non travaillés venant de Bourgogne., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 167
Titre:	Droits communaux. Convention entre Jérémie Favre et Jacob Grobet, d'une part, et Jean Truan, Jérémie Truan, Jacob et Jean François Amey frères, de l'autre, au sujet de l'entretien de la grande chaussée sise au dessous du pont de Vallorbe; témoins; Michel et Isaac Favre et David Reymond; extrait des registres de J O Vallotton curial.
Dates:	1698 - 1698
Période de création:	1698
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds