E 111 Droits communaux. \ Lettre de bourgeoisie accordée par la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent Vincent Grobeti gouverneur, Philippe Grobety, Philippe Amey, Antoine Vallotton, Benoît Glardon et Pierre Amey agissant comme conseillers dudit lieu, à Pierre Vincent de Montreux du bailliage

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 110 Droits communaux. \ Concession accordée par LLEE de Berne aux communiers de Vallorbe pour laquelle agit Vincent Vallotton de pouvoir récolter leurs graînes sans les enchironner (mettre le fourrage en train de sécher en petits tas sur le pré), à la condition de payer au receveur de Romainmôt$ E 110 Droits communaux. \ Concession accordée par LLEE de Berne aux communiers de Vallorbe pour laquelle agit Vincent Vallotton de pouvoir récolter leurs graînes sans les enchironner (mettre le fourrage en train de sécher en petits tas sur le pré), à la condition de payer au receveur de Romainmôt
      - $E 111 Droits communaux. \ Lettre de bourgeoisie accordée par la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent Vincent Grobeti gouverneur, Philippe Grobety, Philippe Amey, Antoine Vallotton, Benoît Glardon et Pierre Amey agissant comme conseillers dudit lieu, à Pierre Vincent de Montreux du bailliage$ E 111 Droits communaux. \ Lettre de bourgeoisie accordée par la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent Vincent Grobeti gouverneur, Philippe Grobety, Philippe Amey, Antoine Vallotton, Benoît Glardon et Pierre Amey agissant comme conseillers dudit lieu, à Pierre Vincent de Montreux du bailliage
      - $E 112 Droits communaux. \ Lettre de bourgeoisie accordée par la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent Vincent Grobety gouverneur, Antoine Matthey, Philippe Amey, Pierre Amey, Antoine Vallotton et Vincent Glardon l'ancien, agissant comme conseillers et au nom de la dite commune, à Michel Clém$ E 112 Droits communaux. \ Lettre de bourgeoisie accordée par la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent Vincent Grobety gouverneur, Antoine Matthey, Philippe Amey, Pierre Amey, Antoine Vallotton et Vincent Glardon l'ancien, agissant comme conseillers et au nom de la dite commune, à Michel Clém

Zone d'identification
Cote:	E 111
Titre:	Droits communaux. Lettre de bourgeoisie accordée par la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent Vincent Grobeti gouverneur, Philippe Grobety, Philippe Amey, Antoine Vallotton, Benoît Glardon et Pierre Amey agissant comme conseillers dudit lieu, à Pierre Vincent de Montreux du bailliage de Chillon; prix 150 florins; cense (redevance) 1 coupe d'orge payable à la Saint Michel; conditions usuelles concernant l'usage des pâquiers (pâturages) et cetera; témoins; Michel Matthey lieutenant, Michel Glardon, Pierre Jaquet le jeune, Claude Rosset, Etienne Matthey, Pierre Matthey dit Marial, Antoine Grobet, Vincent Glardon le jeune, Michel Lancey, Antoine Bastard, Claude Dubuisson, Pierre Rey, Jaques Franquefort, Pierre Jaquet l'ancien, Jaques Jaquet, Etienne Glardon le jeune et Guillaume Glardon prud'hommes dudit lieu; acte signé Claude Mathey notaire à Vallorbe.
Dates:	1588 - 1588
Période de création:	1588
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds