E 14.1 Droits communaux. \ Passation à clos et à record par la Commune de Vallorbe à honorable Jean-François Vallotton lieutenant dudit Vallorbe, pour lui et les siens, d'une pièce de terre au lieudit au Champ Neuf, d'une surface d'environ huit poses., 1625 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 14.1
Titre:Droits communaux.
Passation à clos et à record par la Commune de Vallorbe à honorable Jean-François Vallotton lieutenant dudit Vallorbe, pour lui et les siens, d'une pièce de terre au lieudit au Champ Neuf, d'une surface d'environ huit poses.
Dates:1625 - 1625
Période de création:1625
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:02.janv
 

Descripteurs

Entrées:  CHAMP (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE ARABLE (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Vallorbe (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=178417
 

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