E 14.2 Droits communaux. \ Extrait d'un ordre consiliaire concernant le droit des communiers de couper du bois dans les forêts jouxtant les prés de Seignègerets., 1628 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 14.1 Droits communaux. \ Passation à clos et à record par la Commune de Vallorbe à honorable Jean-François Vallotton lieutenant dudit Vallorbe, pour lui et les siens, d'une pièce de terre au lieudit au Champ Neuf, d'une surface d'environ huit poses., 1625 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 14.1 Droits communaux. \ Passation à clos et à record par la Commune de Vallorbe à honorable Jean-François Vallotton lieutenant dudit Vallorbe, pour lui et les siens, d'une pièce de terre au lieudit au Champ Neuf, d'une surface d'environ huit poses., 1625 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 14.2 Droits communaux. \ Extrait d'un ordre consiliaire concernant le droit des communiers de couper du bois dans les forêts jouxtant les prés de Seignègerets., 1628 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 14.2 Droits communaux. \ Extrait d'un ordre consiliaire concernant le droit des communiers de couper du bois dans les forêts jouxtant les prés de Seignègerets., 1628 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 15 Droits communaux. \ Passation à clos et à record par la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent Petre Vallotton et Jean Francfort ses gouverneurs avec le consentement de Jean François Vallotton lieutenant, Philippe Amey juge, Pierre Matthey, Philippe Vallotton, Alexandre Amey, Pierre Rey,$ E 15 Droits communaux. \ Passation à clos et à record par la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent Petre Vallotton et Jean Francfort ses gouverneurs avec le consentement de Jean François Vallotton lieutenant, Philippe Amey juge, Pierre Matthey, Philippe Vallotton, Alexandre Amey, Pierre Rey,

Zone d'identification
Cote:	E 14.2
Titre:	Droits communaux. Extrait d'un ordre consiliaire concernant le droit des communiers de couper du bois dans les forêts jouxtant les prés de Seignègerets.
Dates:	1628 - 1628
Période de création:	1628
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds