U.10 Affaires judiciaires. \ Sentence baillivale dans un litige opposant Valeyres-sous-Ursins, à Pierre-David Henry., 1689 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Valeyres-sous-Ursins Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins, 1433-1960 (Fonds)
U.9 Affaires judiciaires. \ Litige entre Valeyres-sous-Ursins et les meuniers du moulin de Gressy., 1671-1810 (Indéterminé en dessous du fonds)
U.10 Affaires judiciaires. \ Sentence baillivale dans un litige opposant Valeyres-sous-Ursins, à Pierre-David Henry., 1689 (Indéterminé en dessous du fonds)
U.11 Affaires judiciaires. \ Ordonnance baillivale dans un litige entre Valeyres-sous-Ursins, et la veuve Martin, concernant des frais de cloison., 1692 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U.10
Titre:
Affaires judiciaires.
Sentence baillivale dans un litige opposant Valeyres-sous-Ursins, à Pierre-David Henry.
Dates:
1689 - 1689
Période de création:
1689
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
BAILLI (Matières\B)
JUGEMENT (Matières\J)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
PRONONCE (Matières\P)
SENTENCE (Matières\S)
Valeyres-sous-Ursins (Lieux\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=177348
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