F 32 Procédures (Affaires judiciaires). \ Extrait d'une procédure relative à un droit de bocherage au Suchet, prétendu par le seigneur de Mathod, contre les communes de la terre des Clées, entre autres Valeyres-sous-Rances., 1729 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Valeyres-sous-Rances Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Rances, 1417-1960 (Fonds)
      - $F 31 Procédures (Affaires judiciaires). \ Procédure entre les communes de Rances, L'Abergement, Sergey et Les Clées, d'une part, et celles d'Orbe et de Valeyres-sous-Rances, de l'autre, au sujet d'un droit de bocherage et de fauchage du roux Au Marais., 1727-1730 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F 31 Procédures (Affaires judiciaires). \ Procédure entre les communes de Rances, L'Abergement, Sergey et Les Clées, d'une part, et celles d'Orbe et de Valeyres-sous-Rances, de l'autre, au sujet d'un droit de bocherage et de fauchage du roux Au Marais., 1727-1730 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $F 32 Procédures (Affaires judiciaires). \ Extrait d'une procédure relative à un droit de bocherage au Suchet, prétendu par le seigneur de Mathod, contre les communes de la terre des Clées, entre autres Valeyres-sous-Rances., 1729 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F 32 Procédures (Affaires judiciaires). \ Extrait d'une procédure relative à un droit de bocherage au Suchet, prétendu par le seigneur de Mathod, contre les communes de la terre des Clées, entre autres Valeyres-sous-Rances., 1729 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $F 33 Procédures (Affaires judiciaires). \ Supplique adressée à LL EE de Berne par les communes des Clées, de Montcherand, de Valeyres, de Rances, de L'Abergement et de Sergey, au sujet de la mise à ban que se propose de faire la ville d'Orbe de la moitié du Bois de Chassagne au préjudice du droit$ F 33 Procédures (Affaires judiciaires). \ Supplique adressée à LL EE de Berne par les communes des Clées, de Montcherand, de Valeyres, de Rances, de L'Abergement et de Sergey, au sujet de la mise à ban que se propose de faire la ville d'Orbe de la moitié du Bois de Chassagne au préjudice du droit

Zone d'identification
Cote:	F 32
Titre:	Procédures (Affaires judiciaires). Extrait d'une procédure relative à un droit de bocherage au Suchet, prétendu par le seigneur de Mathod, contre les communes de la terre des Clées, entre autres Valeyres-sous-Rances.
Dates:	1729 - 1729
Période de création:	1729
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds