E 6 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre Yverdon et les communes de Treycovagnes, Suscévaz, Mathod, Ependes et Chamblon, pour l'utilisation des terreaux du Mujeon., 1608 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 6
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre Yverdon et les communes de Treycovagnes, Suscévaz, Mathod, Ependes et Chamblon, pour l'utilisation des terreaux du Mujeon.
Dates:1608 - 1608
Période de création:1608
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:09.avr.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Treycovagnes (Lieux\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=176042
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961