E 11 Conventions, titres, droits communaux. \ Echange entre la commune de Suscévaz et David-Louis, fils de feu Gamaliel Décoppet, de Suscévaz, y domicilié., 1876 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 11
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune de Suscévaz et David-Louis, fils de feu Gamaliel Décoppet, de Suscévaz, y domicilié.
Dates:1876 - 1876
Période de création:1876
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Suscévaz (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=174320
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961