P 101 Actes anciens. \ Différend entre le seigneur d'Essert-Pittet, noble Antoine-Christophe de Hennezel, et Suchy, au sujet du bois des Vernes. \ Acte par lequel ceux de Suchy et ceux d'Essert- Pittet cèdent à noble Antoine-Christophe de Hennezel, une portion de vernes et un pré, en dédommageme

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 101
Titre:Actes anciens.
Différend entre le seigneur d'Essert-Pittet, noble Antoine-Christophe de Hennezel, et Suchy, au sujet du bois des Vernes.
Acte par lequel ceux de Suchy et ceux d'Essert- Pittet cèdent à noble Antoine-Christophe de Hennezel, une portion de vernes et un pré, en dédommagement pour les frais d'un procès.
Dates:1657 - 1657
Période de création:1657
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:3 mai. Transcription voir U 39.
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ARBRE (Matières\A)
  AULNE (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  FORET (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  BOIS (MATERIAU) (Matières\B)
  DEDOMMAGEMENT (Matières\D)
  NOBLESSE (Matières\N)
  Suchy (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

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