E 33 Conventions, titres, droits communaux. \ Accord en abergement pour une durée de 9 ans d'une pièce de terre. \ Par Rodolphe Chappat, comme représentant de la communauté de Saint-Saphorin, à Antoine Castacuiolis., 1486 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 33
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Accord en abergement pour une durée de 9 ans d'une pièce de terre.
Par Rodolphe Chappat, comme représentant de la communauté de Saint-Saphorin, à Antoine Castacuiolis.
Dates:1486 - 1486
Période de création:1486
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:12 septembre.
 

Descripteurs

Entrées:  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACCORD (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  Saint-Saphorin (Lavaux) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=170708
 

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