DA 76 Droits communaux. \ Convenant entre la commune de Saint-Légier et le curial Isaac Mange, de Vevey, au nom de son épouse née Bovey, au sujet du sentier qui traverse le pré de Pangire et 13 chênes qui poussent près de la haie du dit pré., 1786 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Saint-Légier-La Chiésaz Fonds d'archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz, 1001-1960 (Fonds)
      - $DA 75 Droits communaux. \ Transaction à bien plaire entre la ville de Vevey et la commune de Saint-Légier, partage des droits de pâturage, bochéage et glandage qu'ils avaient en indivision sur les communs rière leurs territoires respectifs., 1783 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA 75 Droits communaux. \ Transaction à bien plaire entre la ville de Vevey et la commune de Saint-Légier, partage des droits de pâturage, bochéage et glandage qu'ils avaient en indivision sur les communs rière leurs territoires respectifs., 1783 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $DA 76 Droits communaux. \ Convenant entre la commune de Saint-Légier et le curial Isaac Mange, de Vevey, au nom de son épouse née Bovey, au sujet du sentier qui traverse le pré de Pangire et 13 chênes qui poussent près de la haie du dit pré., 1786 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA 76 Droits communaux. \ Convenant entre la commune de Saint-Légier et le curial Isaac Mange, de Vevey, au nom de son épouse née Bovey, au sujet du sentier qui traverse le pré de Pangire et 13 chênes qui poussent près de la haie du dit pré., 1786 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $DA 77 Droits communaux. \ Abergement en faveur de la commune de Saint-Légier de la montagne de Fontannaz David, par Rodolphe de Graffenried, seigneur de Blonay, pour le prix de 7'000 francs., 1787 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA 77 Droits communaux. \ Abergement en faveur de la commune de Saint-Légier de la montagne de Fontannaz David, par Rodolphe de Graffenried, seigneur de Blonay, pour le prix de 7'000 francs., 1787 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	DA 76
Titre:	Droits communaux. Convenant entre la commune de Saint-Légier et le curial Isaac Mange, de Vevey, au nom de son épouse née Bovey, au sujet du sentier qui traverse le pré de Pangire et 13 chênes qui poussent près de la haie du dit pré.
Dates:	1786 - 1786
Période de création:	1786
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds