DA 54 Droits communaux. \ Transaction entre la commune de Saint-Légier et celle de Blonay, au sujet de la régie des biens de l'hôpital de la paroisse de Blonay., 1734 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Saint-Légier-La Chiésaz Fonds d'archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz, 1001-1960 (Fonds)
      - $DA 53 Droits communaux. \ Quittance du laud, par Paul de Joffrey, baron de Saint-Légier et La Chiésaz, pour l'héritage que la commune a fait de feu Jean ffeu Antoine Béguin : une maison soit chesal avec place à bâtir, grange attenante soit maison et jardin à La Chiésaz., 1731 (Indéterminé en dess$ DA 53 Droits communaux. \ Quittance du laud, par Paul de Joffrey, baron de Saint-Légier et La Chiésaz, pour l'héritage que la commune a fait de feu Jean ffeu Antoine Béguin : une maison soit chesal avec place à bâtir, grange attenante soit maison et jardin à La Chiésaz., 1731 (Indéterminé en dess
      - $DA 54 Droits communaux. \ Transaction entre la commune de Saint-Légier et celle de Blonay, au sujet de la régie des biens de l'hôpital de la paroisse de Blonay., 1734 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA 54 Droits communaux. \ Transaction entre la commune de Saint-Légier et celle de Blonay, au sujet de la régie des biens de l'hôpital de la paroisse de Blonay., 1734 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $DA 55 Droits communaux. \ Copie d'une convention en vertu de laquelle Pierre Guex a le droit d'utiliser pour irriguer son pré au clos l'eau s'écoulant d'une "gord" sot ceux, au-dessous de la fontaine près du four de La Chiésaz; l'usage de ce creux avait été remis en 1728 par la commune au sieur c$ DA 55 Droits communaux. \ Copie d'une convention en vertu de laquelle Pierre Guex a le droit d'utiliser pour irriguer son pré au clos l'eau s'écoulant d'une "gord" sot ceux, au-dessous de la fontaine près du four de La Chiésaz; l'usage de ce creux avait été remis en 1728 par la commune au sieur c

Zone d'identification
Cote:	DA 54
Titre:	Droits communaux. Transaction entre la commune de Saint-Légier et celle de Blonay, au sujet de la régie des biens de l'hôpital de la paroisse de Blonay.
Dates:	1734 - 1734
Période de création:	1734
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	11 octobre 1734 ; Approbation du conseil de la paroisse de Blonay, datée du 11 novembre 1734 ; Notaire : Pilliod et J-G Lazy, châtelain ; 1 pièce.