DA 14 Droits communaux. \ Promesse des 3 frères Guay, qui perçoivent les dîmes rière Saint-Légier, de ne pas contrevenir à cette sentence., 1625 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Saint-Légier-La Chiésaz Fonds d'archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz, 1001-1960 (Fonds)
      - $DA 14 Droits communaux. \ Sentence de la cour baillivale de Vevey concernant des dîmes à percevoir au Rio Gredon et la Clanaz, par Jean Descloz et d'autres paysans de Blonay., 1620 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA 14 Droits communaux. \ Sentence de la cour baillivale de Vevey concernant des dîmes à percevoir au Rio Gredon et la Clanaz, par Jean Descloz et d'autres paysans de Blonay., 1620 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $DA 14 Droits communaux. \ Promesse des 3 frères Guay, qui perçoivent les dîmes rière Saint-Légier, de ne pas contrevenir à cette sentence., 1625 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA 14 Droits communaux. \ Promesse des 3 frères Guay, qui perçoivent les dîmes rière Saint-Légier, de ne pas contrevenir à cette sentence., 1625 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $DA 15 Droits communaux. \ Copie de l'accord fait entre Jean de Bonstetten et la paroisse de Blonay, en vertu duquel le dit seigneur, époux de Marguerite de Blonay, est reçu au nombre des communiers de cette paroisse, et pourra jouir de tous leurs droits, en particuliers du pâturage et bochéage su$ DA 15 Droits communaux. \ Copie de l'accord fait entre Jean de Bonstetten et la paroisse de Blonay, en vertu duquel le dit seigneur, époux de Marguerite de Blonay, est reçu au nombre des communiers de cette paroisse, et pourra jouir de tous leurs droits, en particuliers du pâturage et bochéage su

Zone d'identification
Cote:	DA 14
Titre:	Droits communaux. Promesse des 3 frères Guay, qui perçoivent les dîmes rière Saint-Légier, de ne pas contrevenir à cette sentence.
Dates:	1625 - 1625
Période de création:	1625
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds