H 77 Convention entre les Municipalités de Château-d'Oex et de Rossinière, d'une part, et le tuteur de Pierre David Pilet Mandrot, d'autre part., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 77
Titre:Convention entre les Municipalités de Château-d'Oex et de Rossinière, d'une part, et le tuteur de Pierre David Pilet Mandrot, d'autre part.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Absent le 16-6-1987.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  TUTELLE (Matières\T)
  TUTEUR (Matières\T)
  Rossinière (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=165445
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961