Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abandon de jouissance passé en faveur de la commune par le justicier Pierre Touss, de Zweisimmen, tuteur de la veuve de Barthélémi Jonneli.	1788	Indéterminé en dessous du fonds	E 155
		Abergement passé par la commune de Villette, à Antoine Davel, comme tuteur de Pernette, fille de feu Jacques Martin Lombard, de Cully, de deux terrains situés l'un au "Riaux Corboz" et l'autre "En Vaudaillens".	1495	Indéterminé en dessous du fonds	25 V 20
		Abergements acquis et passés par les Nobles Mayor de Lutry. Reconnaissance par Antoine Gex, comme tuteur de Bonnet, son fils et de la défunte femme Agnès, soeur de Pierre Depont, veuve dudit Pierre Depont, comme usufruitière des biens de son défunt mari, en faveur des Nobles Jacques et Pierre Mayo	1449	Indéterminé en dessous du fonds	33 M 12
		Accord entre Peter Tauss, tuteur de la veuve Bartlome Joneli rière Rougemont, et Rougemont.	1788	Indéterminé en dessous du fonds	E 155
		Achat de cense. Particuliers. Cl Moenne, de Rue, fils et cohéritier de Guillaume Moenne, de Rue, ayant acquis de son oncle Jaques Moenne, curé de Chapelle-Vaudanne, une cense de 10 muids de froment, autant de seigle, autant d'avoine et 40 florins p.p; (acte de Nicot Levet, de Rue), lui Claude ét	1543	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 2406
		Achat et revente. Loup Jehan Maria et Nicolas Monney, châtelain, et les assistants jurés de la cour ordinaire de Chavannes-sur-le-Veyron au nom et pour la part des hoirs de feu noble et puissant Nicolas et Andrey d'Aubonne, de Nyon, frères, et noble et puissant Pierre D'Arnex, d'Orbe, seigneur dud	1586	Indéterminé en dessous du fonds	P 25
		Acquis d'une cense en faveur de la confrérie du Saint-Esprit de Coppet, pour lequel agissent Claude Grillon et Gonet Pirisset , syndics dudit lieu, contre Thévène veuve de Pernet Voultier, de Chataigneréaz, et Louis Gambex de Founex, agissant comme tuteur de Pierre et François, enfants mineurs dudit	1552	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 517
		Acte en latin instituant des tuteurs aux mauvais ménagers pour vendre leurs biens et payer leurs dettes, de la volonté expresse de la majeure part des patriotes de Rougemont; signé Cl Mermet avec queue pour contre-sceau annoncé du Comté de Gruyère.	1521	Indéterminé en dessous du fonds	D 34
		Acte entre la Communauté d'Aclens et Pierre Battaillard, de Romanel-sur-Lausanne; la première cède un terrain "En Montchuet" à Romanel-sur-Lausanne, le second cède un terrain "En Montvillon" à Aclens; cet acte est enregistré en présence de Daniel Battaillard tuteur des hoirs de feu Pierre Battaillar	1726	Indéterminé en dessous du fonds	P 63
		Acte entre le gouverneur Bartlome im Oberstäg, de Zweisimmen, et Peter Tauss, tuteur de la veuve de Peter Jonneli.	1788	Indéterminé en dessous du fonds	E 155