D 53 Difficultés avec les autres communes. \ Procès des Pilet contre Château-d'Oex (rouleau de papier relatif à la généalogie, ainsi qu'à la loi sur les chemins)., 1812-1815 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:D 53
Titre:Difficultés avec les autres communes.
Procès des Pilet contre Château-d'Oex (rouleau de papier relatif à la généalogie, ainsi qu'à la loi sur les chemins).
Dates:1812 - 1815
Période de création:1812 - 1815
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:40 pièces; cf Arm A 2 ay 1 n°9.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  FAMILLE (Matières\F)
  GENEALOGIE (Matières\G)
  JUSTICE (Matières\J)
  LEGISLATION (Matières\L)
  LITIGE (Matières\L)
  LOI (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Rossinière (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=165192
 

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