B 57 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Requête scellée du seigneur baillif Gronber demandant de pouvoir mettre en valeur une moitié au moins de l'argent de guerre., 1764-1765 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rossinière (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière, 1115-1960 (Fonds)
      - $B 56 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Feuille volante indiquant au seigneur baillif l'état des bourses de guerre, au nombre de 4, contenant ensemble, sauf erreur, 1260 écus Tons et 21/2 batz soit 7875 florins., 1765 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 56 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Feuille volante indiquant au seigneur baillif l'état des bourses de guerre, au nombre de 4, contenant ensemble, sauf erreur, 1260 écus Tons et 21/2 batz soit 7875 florins., 1765 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $B 57 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Requête scellée du seigneur baillif Gronber demandant de pouvoir mettre en valeur une moitié au moins de l'argent de guerre., 1764-1765 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 57 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Requête scellée du seigneur baillif Gronber demandant de pouvoir mettre en valeur une moitié au moins de l'argent de guerre., 1764-1765 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $B 58 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Extraits des livres des commissaires Massard et Jaquillard; en preuve de la nouveauté qu'introduisit le seigneur baillif au sujet des lods., 1590-1597 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 58 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Extraits des livres des commissaires Massard et Jaquillard; en preuve de la nouveauté qu'introduisit le seigneur baillif au sujet des lods., 1590-1597 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	B 57
Titre:	Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. Requête scellée du seigneur baillif Gronber demandant de pouvoir mettre en valeur une moitié au moins de l'argent de guerre.
Dates:	1764 - 1765
Période de création:	1764 - 1765
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds