B 55 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Quittance pour les censes de nascents., 1621 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rossinière (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière, 1115-1960 (Fonds)
      - $B 54 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Reconnaissance par le seigneur baillif , à l'instance du gouverneur Abram H Joseph Henchoz de n'avoir pas le droit de confirmer les officiers civils sans le consentement de la commune., 1694 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 54 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Reconnaissance par le seigneur baillif , à l'instance du gouverneur Abram H Joseph Henchoz de n'avoir pas le droit de confirmer les officiers civils sans le consentement de la commune., 1694 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $B 55 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Quittance pour les censes de nascents., 1621 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 55 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Quittance pour les censes de nascents., 1621 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $B 56 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Feuille volante indiquant au seigneur baillif l'état des bourses de guerre, au nombre de 4, contenant ensemble, sauf erreur, 1260 écus Tons et 21/2 batz soit 7875 florins., 1765 (Indéterminé en dessous du fonds)$ B 56 Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. \ Feuille volante indiquant au seigneur baillif l'état des bourses de guerre, au nombre de 4, contenant ensemble, sauf erreur, 1260 écus Tons et 21/2 batz soit 7875 florins., 1765 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	B 55
Titre:	Affranchissements, droits, concessions, reconnus sous Berne. Quittance pour les censes de nascents.
Dates:	1621 - 1621
Période de création:	1621
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	21 juillet; on y voit appelé Entrage ce dont LLEE imposent les communs pour la faveur de cette libération de censes qui pourtant étaient payées d'ailleurs.