C 53 Correspondance de la Municipalité. \ Dossiers spéciaux, groupés par affaires et contenant les pièces annexes. \ Cédules et créances., 1938-1941 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C 53
Titre:Correspondance de la Municipalité.
Dossiers spéciaux, groupés par affaires et contenant les pièces annexes.
Cédules et créances.
Dates:1938 - 1941
Période de création:1938 - 1941
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CEDULE (Matières\C)
  CORRESPONDANCE (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PRET (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Rossinière (Lieux\R)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=164341
 

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