E Conventions, titres, droits communaux. \ Convenant entre ceux de L'Abbaye de Rossenges et le seigneur d'Hermenches concernant le partage d'une pièce dite L'Essert à Gilland, rière Moudon. \ Sont présents : M le conseiller Samuel-Jacob Jayet, de Moudon, Jaques Debaz, Balthazar et Jaques Dubouz

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convenant entre ceux de L'Abbaye de Rossenges et le seigneur d'Hermenches concernant le partage d'une pièce dite L'Essert à Gilland, rière Moudon.
Sont présents : M le conseiller Samuel-Jacob Jayet, de Moudon, Jaques Debaz, Balthazar et Jaques Dubouz (Dubois), frères, tant en leur nom que de Daniel Dubouz, leur neveu, Michel Falconni (Falconnier) tant en son nom qu'en celui de son oncle Jaques Falconnier l'aîné, Jaques Falconnier le jeune, Pierre Porchet, Daniel Chevalley, Jaques et Jean Barraud, frères, tous de Rossenges.
Signé : Jaques Crausaz, notaire avec paraphe.
Dates:1690 - 1690
Période de création:1690
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ESSERT (Matières\E)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  PARTAGE (Matières\P)
  REPARTITION (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Rossenges (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=163995
 

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