U 91 Affaires judiciaires. \ Mandat et ordonnance obligeant la communauté de Ropraz d'entretenir ses pauvres, comme de veiller à la chasse aux gueux et gens sans aveux., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Ropraz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ropraz Fonds d'archives de la commune de Ropraz, 1234-1960 (Fonds)
      - $U 90 Affaires judiciaires. \ Le lieutenant baillival de Moudon ordonne à la communauté de Ropraz d'entretenir Pierre Antoine Gillieron et sa femme, vieux, malades, et tombés dans la misère, comme étant leurs communiers., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 90 Affaires judiciaires. \ Le lieutenant baillival de Moudon ordonne à la communauté de Ropraz d'entretenir Pierre Antoine Gillieron et sa femme, vieux, malades, et tombés dans la misère, comme étant leurs communiers., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 91 Affaires judiciaires. \ Mandat et ordonnance obligeant la communauté de Ropraz d'entretenir ses pauvres, comme de veiller à la chasse aux gueux et gens sans aveux., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 91 Affaires judiciaires. \ Mandat et ordonnance obligeant la communauté de Ropraz d'entretenir ses pauvres, comme de veiller à la chasse aux gueux et gens sans aveux., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 92 Affaires judiciaires. \ Le Châtelain de Ropraz ordonne au gouverneur et aux communiers dudit lieu d'accorder à Abram Roux, justicier dudit lieu, davantage de pièce de sapin, de manière à lui permettre de construire sa maison., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 92 Affaires judiciaires. \ Le Châtelain de Ropraz ordonne au gouverneur et aux communiers dudit lieu d'accorder à Abram Roux, justicier dudit lieu, davantage de pièce de sapin, de manière à lui permettre de construire sa maison., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U 91
Titre:	Affaires judiciaires. Mandat et ordonnance obligeant la communauté de Ropraz d'entretenir ses pauvres, comme de veiller à la chasse aux gueux et gens sans aveux.
Dates:	1739 - 1739
Période de création:	1739
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds