425 Actes anciens. \ Confirmation des franchises, libertés coutumes, données ou observées, à la forme et teneur de la ville de Moudon, ladite confirmation octroyée à la requête de la noble bourgeoisie de Rolle par magnifique Michel baron et seigneur de Viri, de Mont le Vieux, Rolle, Coppet ; sign

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rolle (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rolle Fonds d'archives de la commune de Rolle, 1349-1658 (Fonds)
      - $424 Actes anciens. \ Abergement fait par Pierre Cohendos alias Mugni en qualité de gouverneur de la ville à Jaquet Fornier, à savoir d'un étang sis hors de la ville de Rolle, sous l'entrage de 2 florins et sous la cense annuelle et perpétuelle de 2 florins ; signé Magie., 1447 (Indéterminé en des$ 424 Actes anciens. \ Abergement fait par Pierre Cohendos alias Mugni en qualité de gouverneur de la ville à Jaquet Fornier, à savoir d'un étang sis hors de la ville de Rolle, sous l'entrage de 2 florins et sous la cense annuelle et perpétuelle de 2 florins ; signé Magie., 1447 (Indéterminé en des
      - $425 Actes anciens. \ Confirmation des franchises, libertés coutumes, données ou observées, à la forme et teneur de la ville de Moudon, ladite confirmation octroyée à la requête de la noble bourgeoisie de Rolle par magnifique Michel baron et seigneur de Viri, de Mont le Vieux, Rolle, Coppet ; sign$ 425 Actes anciens. \ Confirmation des franchises, libertés coutumes, données ou observées, à la forme et teneur de la ville de Moudon, ladite confirmation octroyée à la requête de la noble bourgeoisie de Rolle par magnifique Michel baron et seigneur de Viri, de Mont le Vieux, Rolle, Coppet ; sign
      - $425 Actes anciens. \ Lettres souveraines portant règlement entre les nobles bourgeois de la Coste de Mont et la ville de Morges, concernant la vente de vin au détail et l'achat de denrées., 1617 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 425 Actes anciens. \ Lettres souveraines portant règlement entre les nobles bourgeois de la Coste de Mont et la ville de Morges, concernant la vente de vin au détail et l'achat de denrées., 1617 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	425
Titre:	Actes anciens. Confirmation des franchises, libertés coutumes, données ou observées, à la forme et teneur de la ville de Moudon, ladite confirmation octroyée à la requête de la noble bourgeoisie de Rolle par magnifique Michel baron et seigneur de Viri, de Mont le Vieux, Rolle, Coppet ; signé Jean Boleti.
Dates:	1523 - 1523
Période de création:	1523
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds