Conventions, titres, droits communaux. \ Reconnaissance. \ Sébastien Vulliamoz, ministre à Palézieux, reconnaît devoir au village de Rivaz, outre ses 105 florins, la somme de 100 florins., 1696 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Reconnaissance.
Sébastien Vulliamoz, ministre à Palézieux, reconnaît devoir au village de Rivaz, outre ses 105 florins, la somme de 100 florins.
Dates:1696 - 1696
Période de création:1696
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:11 novembre.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  MINISTRE (Matières\M)
  PASTEUR (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  VILLAGE (Matières\V)
  Rivaz (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=160600
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961