Conventions, titres, droits communaux. \ Arrangement entre François Michaud, de Cremières, et la commune de Rivaz au sujet d'un avant-toit que le premier avait établi sur un vieux bâtiment qu'il possédait près de la chapelle de Rivaz., 1691 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Arrangement entre François Michaud, de Cremières, et la commune de Rivaz au sujet d'un avant-toit que le premier avait établi sur un vieux bâtiment qu'il possédait près de la chapelle de Rivaz.
Dates:1691 - 1691
Période de création:1691
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:4 mars.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CHAPELLE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Rivaz (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=160599
 

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Archives communales vaudoises avant 1961