Conventions, titres, droits communaux. \ Traduction de l'acte de changement du droit de chaponnerie. \ en date, mais en traduction du XVIIème siècle., 1496 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Traduction de l'acte de changement du droit de chaponnerie.
en date, mais en traduction du XVIIème siècle.
Dates:1496 - 1496
Période de création:1496
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:14 août - Traduction du XVIIème siècle.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRADUCTION (Matières\T)
  Rivaz (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=160570
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961